L’animal dans la ville

Guide pour une cohabitation harmonieuse

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Ils font partie de notre vie, de notre ville. Chiens, chats, oiseaux et même rongeurs, tous partagent avec nous l’espace urbain. La Ville de Nogent-sur-Marne œuvre avec vigilance pour une cohabitation harmonieuse entre les Nogentais et leurs amies les bêtes.
Ce guide s’adresse à tous, propriétaires ou non d’animaux. Il comporte des informations utiles, les dispositifs mis en place par la Ville, des réponses aux éventuelles questions, un rappel des comportements responsables, des règles du bien vivre ensemble et la réglementation en vigueur. Assurer la place et le bien-être de l’animal de compagnie dans le respect des exigences de propreté, informer sur les moyens de se prémunir contre les désagréments, autant d’objectifs que la Ville de Nogent-sur-Marne s’est fixés afin que la cohabitation entre les hommes et les animaux soit paisible.
Nous avons tous à cœur le bien-être de nos animaux de compagnie, la préservation de la biodiversité, la propreté de nos parcs, de nos jardins et de l’espace public. C’est avec la participation de chacun que nous mènerons à bien ces objectifs pour une ville plus belle, plus agréable à vivre et plus durable.

Les animaux de compagnie

Les chiens
Déjections canines et parcs à chiens
Les chiens dangereux
Les chats
Les nouveaux animaux de compagnie (NAC)
Les animaux errants ou abandonnés
Les animaux perdus ou trouvés
Les animaux et les troubles de voisinage

Les autres animaux

Les animaux de basse-cour
Les animaux nuisibles

Amendes et poursuites

Certaines infractions peuvent directement faire l’objet d’une amende forfaitaire (listées par l’article R48-1 du Code de procédure pénale). Elles sont peu nombreuses et se limitent globalement aux déchets sur la voie publique dont les déjections canines, aux chiens dangereux et au bruit. Les autres infractions font l’objet d’une contravention sous forme d’un procès-verbal transmis au procureur de la République qui décide ou non de poursuivre et d’infliger une amende d’un montant inférieur ou égal au montant de la classe d’infraction.

Déjections canines non ramassées sur la voie publique
Animal non tenu en laisse
Nuisances sonores, troubles du voisinage
Nuisances olfactives, troubles du voisinage
Infractions aux dispositifs concernant les animaux dangereux
Infractions à la législation sur l’importation d’espèces protégées
Identification obligatoire chat et chien
Divagation d’animaux domestiques ou animaux sauvages apprivoisés
Interdiction d’accès sur les marchés alimentaires, aires de jeux pour enfants et fontaines
Abandon et maltraitance avérée envers un animal domestique
Nourrissage sauvage des pigeons

Les 10 engagements

  1. RESPECTER son animal de compagnie, veiller à son confort et à sa santé.
  2. FAIRE IDENTIFIER son animal (chien ou chat) pour inscription au fichier national d’identification des carnivores domestiques.
  3. APPLIQUER la réglementation de circulation des animaux dans la ville (tenue en laisse, interdictions dans certains endroits).
  4. VEILLER à la propreté de l’espace public en ramassant les déjections de son animal ou en utilisant les caninettes.
  5. NE PAS CAUSER de troubles de voisinage.
  6. RESPECTER la législation sur les chiens dangereux.
  7. SIGNALER les animaux errants, blessés ou abandonnés.
  8. NE PAS ACHETER d’animaux protégés par la convention internationale des espèces menacées d’extinction.
  9. S’ABSTENIR de nourrir les pigeons, par souci de salubrité publique.
  10. LUTTER contre les animaux nuisibles

Adresses utiles

Contacts

Ville de Nogent-sur-Marne
Les cliniques vétérinaires
Fichier d’identification des carnivores domestiques
Fourrière animale - Hygiène action
Bon à savoir

 

Voir aussi

Propreté des chiens

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