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Conseil municipal du mardi 3 novembre à huis clos > ordre du jour

Publié le 3 novembre 2020

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 3 novembre 2020 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

Compte tenu du confinement mis en place le 30 octobre 2020, et suite à un entretien entre le Maire et le Préfet, la séance se tiendra à huis clos. Les débats seront retransmis en audio dès le lendemain sur le site.

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATIONS

Aire de jeux du square Leclerc > hommage à Samuel Paty
En hommage à Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie victime du terrorisme le 16 octobre 2020 à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), le maire proposera que l’aire de jeux du square Leclerc, rouverte le 23 octobre après plusieurs mois de travaux, porte son nom.

Décès de monsieur Pierre Oster
Pierre Oster, grand poète français, né le 6 mars 1933 à Nogent-sur-Marne, décédé le 22 octobre, a été enterré ici même ce 2 novembre 2020.

FINANCIER

• 20/150 Exercice 2020 -Décision modificative n°2–Budget Général
• 20/151 Garantie communale à hauteur de 100 % en faveur de Immobilière 3F -pour la réalisation de 8 lignes de prêts d’un montant total de 2 967 000 € pour l’acquisition-amélioration de 9 logements collectifs sis, 2-6 rue Hoche à Nogent-sur-Marne
• 20/152 Règlementation du stationnement payant
• 20/153 Exercice 2020-Remise gracieuse et sursis à versement pour madame VILAINE-Comptable public

DRH

• 20/154 Modification du tableau des effectifs
• 20/155 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
• 20/156 Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

CULTUREL

• 20/157 Convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l’Association MusEA

DIVERS

• 20/158 Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la Commune pour une action d’éducation au numérique en direction du jeune public
• 20/159 Avenant n°1 à la convention de mécénat entre le fonds de dotation et la Commune pour la projection, à destination d’un public scolaire, du film « la Couleur de la Victoire »
• 20/160 Désignation des membres du Comité  » Développement durable et écocitoyenneté  »
• 20/161 Création d’un comité sur les actions solidaires et le bien vivre ensemble
• 20/162 Création et constitution de la commission des Affaires Sociales et Sanitaires
• 20/163 Compte-rendu des Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales