Conseil municipal du 10 avril > ordre du jour

Publié le 10 avril 2019

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mercredi 10 avril 2019 à 20h, à la Scène Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

• 19/26 – Reprise anticipée des résultats – Budgets Primitif 2019 – Budget Général
• 19/27 – Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2019 – Annexe des parkings
• 19/28 – Exercice 2019 – Vote du Budget Primitif – Budget Principal
• 19/29 – Exercice 2019 – Vote du Budget Primitif – Budget Annexe des parkings
• 19/30 – Exercice 2019 – Vote des taux des impositions directes locales
• 19/31 – Exercice 2019 – Compensations financières pour contrainte de service public allouées aux délégataires
• 19/32 – Exercice 2019 – Subventions allouées en faveur du Centre Communal d’Action Sociale et de la Régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard.
• 19/33 – Exercice 2019 – Subventions allouées en faveur des associations à caractère scolaire, culturel, sportif et social
• 19/34 – Exercice 2019 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire en matière d’emprunt

URBANISME

• 19/35 – Charte du Bien construire.

SERVICES TECHNIQUES

• 19/36 – Attribution d’une aide financière aux copropriétaires de la Commune réalisant des travaux de rénovation énergétique.
• 19/37 – Attribution d’une aide financière aux particuliers de la Commune réalisant des travaux de rénovation énergétique.

DRH

• 19/38 – Modification du tableau des effectifs.
• 19/39 – Modification du tableau des effectifs suite à la revalorisation des cadres d’emplois de catégorie B des assistants socio-éducatifs et des éducateurs de jeunes enfants dans le cadre de la mise en œuvre du PPCR.

AFFAIRES SCOLAIRES

• 19/40 – Frais de scolarité applicables aux élèves non nogentais bénéficiant d’une dérogation pour fréquenter les établissements publics du 1er degré lors de l’année scolaire 2018/2019
• 19/41 – Frais de scolarité applicables aux communes de résidence des élèves non nogentais scolarisés en classe UP2A à l’école Paul Bert.

CULTUREL

• 19/42 – Partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’association Musiques Origin Diffus Artist Reche Crea (MOD-ARC)
• 19/43 – Modification du règlement intérieur du conservatoire municipal Francis Poulenc pour la rentrée 2019/2020
• 19/44 – Modification de la grille tarifaire du Conservatoire de Musique, de danse et d’art dramatique Francis Poulenc pour la rentrée 2019/2020
• 19/45 – Convention de partenariat avec la Philharmonie de Paris pour le concert « 1001 flûtes ».

DIVERS

• 19/46 – Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la commune pour une action de médiation culturelle.
• 19/47 – Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la commune pour une action de ciné-concert.
• 19/48 – Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la commune pour un festival de développement durable.
• 19/49 – Acceptation de l’adhésion du Territoire 12 dénommé Grand-Orly Seine Bièvre – GOSB.
• 19/50 – Motion de soutien à l’association Orbival contre les remises en cause des transports collectifs de l’Est francilien.
• 19/51 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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