Conseil municipal du 13 avril à huis clos > en direct sur YouTube

Publié le 13 avril 2021

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 13 avril 2021 à 19h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. Pour suivre le direct cliquez sur le visuel ci-dessous :

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

  • 21/50 Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2021 – Budget Général
  • 21/51 Reprise anticipée des résultats – Budget Primitif 2021 – Budget annexe des parkings
  • 21/52 Exercice 2021 – Vote du Budget Primitif – Budget Principal
  • 21/53 Exercice 2021 – Vote du Budget Primitif – Budget annexe des parkings
  • 21/54 Exercice 2021 – Vote des taux des impositions directes locales
  • 21/55 Exercice 2021 – Compensations financières pour contraintes de service public allouées aux délégataires
  • 21/56 Exercice 2021 – Subventions allouées en faveur du Centre Communal d’Action Sociale, de la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard et de la régie personnalisée chargée de la gestion du centre nautique
  • 21/57 Exercice 2021 – Subventions allouées en faveur des associations à caractère scolaire, culturel, sportif et social
  • 21/58 Exercice 2021 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire en matière d’emprunt
  • 21/59 Réitération de la garantie communale à hauteur de 100% en faveur d’Immobilière 3F pour la réalisation de 5 lignes de prêts « PLUS/PLAI/PLS » d’un montant total de 1 970 000 € pour l’acquisition en VEFA de 13 logements collectifs sis 12/12 bis rue Saint Sébastien à Nogent-sur-Marne
  • 21/60 Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de la société Immobilière 3F pour la réalisation de 6 lignes de prêts d’un montant total de 6 754 000 € pour la construction de 39 logements collectifs sis 31 boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne

SERVICES TECHNIQUES

  • 21/26 Attribution d’une aide financière aux particuliers de la Commune réalisant des travaux de rénovation énergétique
  • 21/27 Attribution d’une aide financière aux copropriétés de la Commune réalisant des travaux de rénovation énergétique
  • 21/28 Candidature de la Ville de Nogent-sur-Marne auprès de l’Agence régionale de la biodiversité, afin d’être reconnue « Territoire engagé pour la nature »
  • 21/29 Convention de mandat avec la SPL « Marne au Bois Aménagement » pour le suivi et a finalisation des travaux et des espaces publics de l’opération Nogent Baltard

COMMERCE

  • 21/61 Approbation de la convention à passer entre la Ville et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Val-de-Marne, portant plan d’actions annuel pour 2021.
  • 21/62 Rétrocession du bail commercial du local situé 7/9 rue Paul Bert à Nogent-sur-Marne–modification de la société du cessionnaire

DRH

  • 21/63 Modification du tableau des effectifs
  • 21/64 Actualisation de la liste des emplois bénéficiaires d’astreintes
  • 21/65 Abrogation de la délibération n°02/247- instauration de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif

ÉDUCATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

  • 21/66 Modification du barème des tranches de quotient familial
  • 21/67 Approbation du montant de la participation financière de la Commune au fonctionnement des établissements privés du 1er degré sous contrat d’association Albert de Mun, Montalembert et Saint André pour l’année scolaire 2020/2021
  • 21/68 Frais de scolarité applicables aux élèves non nogentais bénéficiant d’une dérogation pour fréquenter les établissements publics du 1er degré lors de l’année scolaire 2020/2021

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

  • 21/69 Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché pour l’étude « Préparation à la réouverture des sites de baignade : élaboration des profils de baignade et accompagnement des personnes responsables des eaux de baignade »
  • 21/70 Créations de nouvelles grilles tarifaires du CNIS applicables à compter de l’année scolaire 2021/2022
  • 21/71 Modification du tarif d’utilisation des installations sportives pour les associations sportives nogentaises, les comités départementaux, les ligues régionales, les fédérations et les entreprises
  • 21/72 Modification du tarif d’utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais
  • 21/73 Modification des tarifs de location des salles municipales et création du service et du tarif « Boîte postale »

CULTUREL

  • 21/74 Approbation des grilles tarifaires du conservatoire Francis Poulenc pour la rentrée 2021-2022

DIVERS

  • 21/75 Fixation du tarif des concessions du cimetière de Nogent-sur-Marne au 1er mai 2021
  • 21/76 Adhésion au SIGEIF de la Commune des Loges-en-Jonas (78)
  • 21/77 Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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