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Conseil municipal du 13 novembre 2018 > ordre du jour

Publié le 11 novembre 2018

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 13 novembre 2018, à 20h, à la Scène Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

•18/138 – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la vacance d’un poste.

FINANCIER

•18/139 – Exercice 2018 – Décision Modificative n°4 – Budget Principal.
•18/140 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de Valophis Habitat-Groupe Valophis- pour la réalisation de 6 lignes de prêts « PLUS/PLAI/PLS » d’un montant total de 5 414 694 € pour l’acquisition en VEFA de 41 logements collectifs sis 26/32 rue Thiers à Nogent-sur-Marne.
•18/141 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur d’Immobilière 3F- Groupe ActionLogement pour la réalisation de 5 lignes de prêts « PLUS/PLAI/PLS » d’un montant total de 2 436 000 € pour l’acquisition en VEFA de 21 logements collectifs sis 3 avenue du Maréchal Franchet d’Espérey à Nogent-sur-Marne.
•18/142 – Réitération de la garantie communale à hauteur de 100% en faveur de OSICA pour le réaménagement de la ligne de prêt n°0462738 contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
•18/143 – Approbation du rapport 2018 de la CLECT instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres.

SERVICES TECHNIQUES

•18/144 – Promesse de vente d’une parcelle sur les terrains sis 7 et 9 rue Cabit.
•18/145 – Résiliation du contrat de mandat d’études préalables pour l’aménagement du cœur de Nogent avec la SPL « Marne au Bois Aménagement-SPL ».

URBANISME

•18/146 – Promesse de vente du projet «Val d’Aveto ».
•18/147 – Convention de financement de l’extension du réseau électrique basse tension et HTA pour une opération située au 11 rue Émile Zola.
•18/148 – Avis sur le projet de Programme Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement.
•18/149 – Acte d’engagement avec le Département du Val-de-Marne pour l’utilisation des données cartographiques issues de l’étude des sources existantes.

JURIDIQUE

•18/150 – Délégation de service public sous forme d’un affermage pour la gestion et l’exploitation de l’établissement « multi-accueil collectif » de jeunes enfants « Le Moulin de Beauté ».
•18/151 – Délégation de service public sous forme d’un affermage pour la gestion et l’exploitation de l’établissement « multi-accueil collectif » de jeunes enfants « Farandole ».
•18/152 – Augmentation du capital de la Société Publique Locale d’Aménagement au profit de l’EPT ParisEstMarne&Bois et approbation d’un pacte d’actionnaire.
• 18/153 – Marne au Bois Aménagement SPL – Modification de l’objet social et dénomination sociale.

DRH

• 18/154 – Modification du tableau des effectifs.
• 18/155 – Modification de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué pour nécessité de service.
• 18/156 – Organisation du recensement général de la population – Fixation de la rémunération des agents recenseurs.
• 18/157 – Adhésion au service social du travail placé auprès du CIG de la Petite Couronne.
• 18/158 – Participation de la Commune à la mise en concurrence organisée par le CIG de la petite couronne en vue de la conclusion d’un contrat de protection sociale complémentaire des agents.
• 18/159 – Accueil des stagiaires BAFA-BAFD- création de 25 emplois saisonniers.

AFFAIRES SCOLAIRES

• 18/160 – Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) et mise en place du « plan mercredi ».
• 18/161 – Organisation du temps scolaire : modification des horaires des écoles primaires.

COMMUNICATION

• 18/162 – Convention de partenariat pour l’organisation d’un festival de l’humour « Nogent se marre » avec l’Association la Compagnie d’Edgar.

JEUNESSE

• 18/163 – Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Val-de-Marne relative à l’organisation d’un « accueil de jeunes » pour les mineurs âgés de 15 à 17 ans.

CULTUREL

• 18/164
Reconduction du partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne et la Mission Locale des Bords de Marne.

DIVERS

• 18/165 – Désignation d’un membre de la Commission d’ouverture des plis en matière de délégation de service public.
• 18/166 – Désignation d’un membre de la Commission d’Appel d’offres.
• 18/167 – Approbation du rapport annuel 2017 du délégataire pour la gestion et l’exploitation du centre nautique.
• 18/168 – Approbation du rapport annuel 2017 du délégataire pour la gestion et l’exploitation du Port.
• 18/169 – Rapport d’activité 2017 du SIGEIF.
• 18/170 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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