Conseil municipal du 17 décembre > ordre du jour

Publié le 17 décembre 2019

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 17 décembre 2019 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

COMMUNICATIONS

Communication de l’adjointe au maire déléguée aux Solidarités, la Lutte contre les discriminations et les racismes (pdf- 99 Ko) et l’article du magazine Causette « Une juive, une musulmane et une catho sont dans un resto… » (pdf- Ko)

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

• 19/141 – Exercice 2020 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général
• 19/142 – Exercice 2020 – Autorisation d’engagements et crédits de paiements pour les associations sous conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs.
• 19/143 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de Immobilière 3F- Groupe Action Logement pour la réalisation de 5 lignes de prêts d’un montant total de 2 509 000 € pour l’acquisition-amélioration de 13 logements collectifs sis 141 Grande rue Charles de Gaulle à Nogent-sur-Marne
• 19/144 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de France Habitation pour la réalisation de 9 lignes de prêts d’un montant total de 1 535 485 € pour l’acquisition en VEFA de 11 logements collectifs sis 9 rue Polton à Nogent-sur-Marne
• 19/145 – Convention de partenariat entre la Région Ile-de-France et la Ville de Nogent-sur-Marne dans le cadre du projet Ile-de-France Smart Région

SERVICES TECHNIQUES

• 19/146 – Soutien à « l’appel pour un pacte finance-climat européen ».
• 19/147 – Charte d’engagement « Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens ».

URBANISME

• 19/148 – Approbation de l’avenant à la charte du bien construire.

JURIDIQUE

• 19/149 – Hôtel du Port de Nogent – Avenant n°2.
• 19/150 – Avenant n° 2 – Modification du nom de la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques (FNAGP) pour devenir la Fondation des Artistes.
• 19/151 – Convention de mandat avec la société Nogent Stationnement pour l’encaissement des recettes de voirie – Avenant n°1.

DRH

• 19/152 – Modification du tableau des effectifs.
• 19/153 – Mise à disposition à raison de 20% d’un attaché principal, responsable du service des sports et de la vie associative, auprès de l’établissement public territorial ParisEstMarneBois.
• 19/154 – Création de vacations pour des intervenants extérieurs participant aux travaux administratifs lors des scrutins électoraux.
• 19/155 – Approbation de la convention de soutien à la politique de la réserve militaire à passer entre le Ministère des armées et la Commune.
• 19/156 – Approbation d’une convention de partenariat à passer entre la Commune et l’Association « Insertion service » pour la mise à disposition de personnel.
• 19/157 – Organisation du recensement général de la population. Fixation de la rémunération des agents recenseurs.
• 19/158 – Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail.

AFFAIRES SOCIALES

• 19/159 – Fixation d’une participation des seniors nogentais au repas organisé par la Ville.
• 19/160 – Convention de partenariat et d’objectifs avec l’Association « Nogent Présence aide au domicile ».
• 19/161 – Nouvelle convention de mise à disposition de locaux situés au 1 passage de la Taverne à Nogent-sur-Marne entre la Ville et le Conseil Départemental du Val-de-Marne pour la Protection Maternelle Infantile (PMI)

JEUNESSE

• 19/162 – Protocole d’accord transactionnel avec l’Association « PEP découvertes ».

DIVERS

• 19/163 – Désignation de nouveaux membres de la commission relative à l’élaboration et à la modification du règlement intérieur du Conseil municipal.
• 19/164 – Désignation d’un nouveau représentant pour siéger au sein du comité consultatif pour la restauration scolaire.
• 19/165 – Approbation des tarifs et redevances des droits de place des marchés du Centre et Leclerc applicables au 1er janvier 2020.
• 19/166 – Approbation par le Conseil municipal de la dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2020.
• 19/167 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2018.
• 19/168 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2018.
• 19/169 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

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