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Conseil municipal du 20 mars > ordre du jour

Publié le 20 mars 2019

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mercredi 20 mars 2019 à 20h, à la Scène Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION

  • Charte du bien construire,
  • Modification du PLU (projet),
  • Mise en place des zones à faibles émissions (ZFE),
  • Point sur l’installation de nouveaux défibrillateurs,
  • Appel à candidature pour la mise en place de la Conférence annuelle du commerce et de l’artisanat,
  • Mise en place d’une mutuelle communale,
  • Mise à disposition des cahiers de doléances collectés par l’association des Maires d’Île de France.

FINANCIER

• 19/16 – Exercice 2019 – Rapport d’orientation budgétaire – Budget Principal – Budget annexe des parkings.
• 19/17 – Garantie communale à hauteur de 50% en faveur de l’association d’enseignement « OGEC Saint-André » pour la réalisation d’un emprunt de 900 000€ destiné à la construction d’une salle de sport au sein de l’établissement d’enseignement sis 5, place de l’ancien Marché à Nogent-sur-Marne.

URBANISME

• 19/18- Instauration d’un périmètre d’étude le long du boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne.

JURIDIQUE

• 19/19 – Approbation de deux conventions relatives aux conditions de sécurité du parc de stationnement Baltard.

• 19/20 – Dénomination Espace Simone Veil /Maison des associations et de la citoyenneté, située 2 rue Jean Monnet.

En 1991, Simone Veil a attribué à notre ville le drapeau d’honneur du Conseil de l’Europe

 

 

ÉVÉNEMENTIEL

• 19/21 – Organisation du Salon de l’artisanat et des métiers d’art au Pavillon Baltard- Approbation du règlement intérieur et des tarifs de location de stand.
• 19/22 – Fixation des tarifs des emplacements pour le festival du développement durable et approbation du règlement de participation à la manifestation.

DIVERS

• 19/23 – Approbation de la nouvelle convention d’adhésion à la centrale d’achat du SIFUREP.
• 19/24 – Adhésion au SIFUREP de la commune de Ballainvilliers.
• 19/25 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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