Conseil municipal du 28 septembre > ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 28 septembre 2021 à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville (audio uniquement).

ORDRE DU JOUR

FINANCIER
• 21/124 – Exercice 2021 – Décision modificative n°2 – Budget Général.
• 21/125 – Limitation de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.

SERVICES TECHNIQUES
• 21/126 – Convention avec la copropriété 5 avenue de Joinville et 2 avenue Victor Hugo pour la réalisation de travaux de voirie
• 21/127 – Avenant n°1 à la convention de superposition d’affectation du domaine public, de financement et de gestion du service public Velib’.
• 21/128 – Passation d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la Commune et le SIPPEREC.
• 21/129 – Convention de mise à disposition d’un emplacement en terrasse de l’immeuble du 8 rue du Port pour un relais de radiotéléphonie mobile SFR : avenant n°2.

JURIDIQUE
• 21/130 – Vente d’un appartement situé au sein de l’immeuble en copropriété sis 41 rue des Héros Nogentais à Nogent-sur-Marne.

DRH
• 21/131 – Modification du tableau des effectifs.

AFFAIRES SCOLAIRES
• 21/132 – Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires ainsi que de l’espace collégiens.

AFFAIRES SOCIALES
• 21/133 – Convention de partenariat entre l’association Brain Up et la Commune de Nogent-sur-Marne pour la mise en place d’ateliers prévention santé pour les seniors.
• 21/134 – Convention de partenariat entre l’association Agriculture et Alimentation Durable et la Commune de Nogent-sur- Marne pour la mise en place d’ateliers cuisine et de prévention alimentation pour les seniors dans le cadre de la Semaine Bleue

COMMUNICATION
• 21/135 – Approbation de la convention de partenariat avec la BRED.

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
• 21/136 – Subvention complémentaire allouée en faveur de l’association sportive UAI Nogent en lien avec le label Terre de Jeux pour l’organisation de la course « La Nogent Baltard ».
• 21/137 – Passation d’une convention de partenariat financier pour le versement d’une subvention exceptionnelle d’investissement au Tennis Club de Nogent.

CULTUREL
• 21/138 – Reconduction du partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la Mission Locale des bords de Marne.
• 21/139 – Reconduction du partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et l’école de cirque Italo Medini.
• 21/140 – Reconduction du partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et l’association MuSEA.

DIVERS
• 21/141 – Subvention allouée en faveur de l’association de relations internationales « Nogent-Amitiés Internationales » pour l’organisation des derniers évènements 2021.
• 21/142 – Modification du fonctionnement de la Commission permanente.
• 21/143 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.