Conseil municipal du 4 novembre > ordre du jour

Publié le 4 novembre 2019

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra lundi 4 novembre 2019 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

COMMUNICATIONS

Sur table

Interventions

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

• 19/124 – Exercice 2019 – Apurement du compte 1069 – Budget Général.

SERVICES TECHNIQUES

• 19/125 – Adhésion à la compétence « Infrastructures de charge » du SIPPEREC.

DRH

• 19/126 – Modification du tableau des effectifs.
• 19/127 – Création d’emplois saisonniers pour le service périscolaire durant les congés scolaires de Noël.
• 19/128 – Recrutement de vacataires au sein du conservatoire pour assurer en cas de besoin le remplacement de professeurs absents du fait de leur pratique artistique personnelle.
• 19/129 – Modification de la délibération n°04/212 du 13 décembre 2004 fixant le régime indemnitaire des agents relevant des filières administrative, technique, culturelle, sportive, animation et police municipale.
• 19/130 – Adhésion à la convention de participation avec l’organisme Territoria dans le cadre de l’offre « prévoyance » sur le dispositif « A la carte ».

PETITE ENFANCE

• 19/131 – Réévaluation par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales du barème des participations familiales des structures petite enfance.

COMMUNICATION

• 19/132 – Convention de partenariat pour l’organisation d’un festival de l’humour avec l’Association « la Compagnie d’Edgar » à la Scène Watteau le vendredi 6 et le samedi 7 décembre 2019.
• 19/133 – Approbation de la convention de partenariat avec la BRED.

JEUNESSE

• 19/134 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Institut de Formation d’Animation et de Conseil (IFAC) dans le cadre du programme de formation continu mis en place par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) du Val-de-Marne.

CULTUREL

• 19/135 – Partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et « Piccolo » groupe vocal a capella, intervenant.
• 19/136 – Approbation de la convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne, la Fondation des artistes et la Compagnie Eretzian – lectures de la correspondance de la famille Smith-Champion le 7 décembre 2019.
• 19/137 – Modification du règlement intérieur de la Bibliothèque Cavanna.

DIVERS

• 19/138 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2018.
• 19/139 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

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