Conseil municipal du 9 décembre > ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 9 décembre à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE

• 25/98 – Installation d’un nouveau Conseiller municipal à la suite de la vacance d’un poste.

FINANCIER

• 25/99 – Exercice 2026 – Autorisation d’engagements et crédits de paiement pour les associations et les régies personnalisées.
• 25/100 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses.

SERVICES TECHNIQUES

• 25/101 – Rapport d’activité 2024 du stationnement géré et exploité par la société Indigo.

JURIDIQUE

• 25/102 – Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Régie personnalisée Scène Watteau-Pavillon Baltard du Théâtre Antoine Watteau et du Pavillon Baltard.

DRH

• 25/103 – Modification du tableau des effectifs.
• 25/104 – Actualisation du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale et Garde Champêtre.
• 25/105 – Présentation du Rapport Social Unique au titre de l’année 2024.
• 25/106 – Renouvellement de la mise à disposition à temps complet d’un rédacteur auprès de la Régie personnalisée Scène Watteau-Pavillon Baltard.
• 25/107 – Renouvellement de la mise à disposition à raison de 20% d’un attaché principal auprès de l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois.
• 25/108 – Organisation du recensement général de la population. Fixation de la rémunération des agents recenseurs.
• 25/109 – Adoption de la convention cadre relative aux prestations de prévention, de santé et d’action sociale au travail et de la convention portant adhésion au service social du travail du CIG Petite Couronne.

AFFAIRES SCOLAIRES

• 25/110 – Avenant n°1 de prolongation exceptionnelle de la convention relative au Projet Éducatif Territorial pour l’année 2025-2026.

COMMERCE

• 25/111 – Approbation par le Conseil municipal des dates de dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2026.

JEUNESSE

• 25/112 – Convention avec la région Ile-de-France pour l’attribution de tickets-loisirs à la Commune dans le cadre de l’action régionale en faveur des jeunes franciliens.

CONSERVATOIRE

• 25/113 – Partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’Ensemble Almaviva pour une intervention de l’artiste Ezéquiel Spucches dans le cadre du projet de saison « Vent » du Conservatoire Francis Poulenc.

DIVERS

• 25/114 – Désignation d’un nouveau Conseiller municipal appelé à siéger au sein du comité consultatif sur les solidarités et le bien vivre ensemble.
• 25/115 – Remplacement de deux membres du Conseil municipal pour siéger au comité consultatif « Développement durable et Ecocitoyenneté ».
• 25/116 – Adhésion au SIFUREP de la commune de Neuilly Plaisance.
• 25/117 – Approbation du rapport annuel 2024 des élus mandataires de la SPL Marne Bois Développement (anciennement SAIEM).
• 25/118 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu des délégations du Conseil municipal.