Conseil municipal du mardi 1er décembre > ordre du jour

Publié le 1 décembre 2020

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 1er décembre 2020, à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. Pour suivre le direct cliquez sur le visuel ci-dessous :

 

COMMUNICATIONS

  • Hommage à Zina Avril
    Intervention de Monsieur le Maire, une minute de silence
  • L’intergénération : un sujet d’actualité
    Intervention de Monsieur Bernard Rasquin.
  • Report du recensement de la population 2021 à 2022
    Intervention de Monsieur le Maire
  • Infrastructures de recharge des véhicules électriques – Projet SIPPEREC
    Intervention de Sébastien Eychenne
  • Renouvellement du marché de restauration scolaire
    Intervention de Monsieur le Maire
  • Modification n°3 du PLU
    Intervention de Jean-Paul David
  • Cœur de Ville : Mise au point sur le calendrier
    Intervention de Monsieur le Maire et Jean-Paul David

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

  •  20/164 – Exercice 2020 – Décision modificative n°3 – Budget Général
  • 20/165 – Exercice 2021 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section d’investissement – Budget Général
  • 20/166 – Exercice 2021 – Autorisation d’engagements et crédits de paiement pour les associations et les régies personnalisées
  • 20/167 – Garantie communale à hauteur de 100 % en faveur de la société Sequens pour la réalisation de 5 lignes de prêt d’un montant total de 1 260 633 € pour l’acquisition en VEFA de 14 logements collectifs sis 118 boulevard de Strasbourg à Nogent-sur-Marne.

SERVICES TECHNIQUES

  • 20/168 – Convention portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la réalisation des travaux de la passerelle piétonne du pont de Nogent.

URBANISME

  •  20/169 – Avenant à la convention de participation aux financements des équipements publics pour l’opération de la Cité d’affaires Nogent-Baltard.
  • 20/170 – Protocole d’accord entre la commune de Nogent-sur-Marne et Eiffage immobilier Ile-de-France sur les travaux de réalisation de l’auvent de la gare routière.

JURIDIQUE

  • 20/171 Vente d’une parcelle sise place Sémard à la société Série-Flex Coworking Brunoy

DRH

  • 20/172 – Contrat d’assurance des risques statutaires : adhésion à la procédure de mise en concurrence du CIG.

AFFAIRES SCOLAIRES

  • 20/173 – Frais de scolarité applicables aux élèves non nogentais bénéficiant d’une dérogation pour fréquenter les établissements publics du 1er degré pour l’année scolaire 2019/2020.

DIVERS

  • 20/174 – Approbation de la liste des dimanches de dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail au titre de 2021
  • 20175 – Exercice 2021 – révision des tarifs des droits de place des marchés du Centre et Leclerc et de la redevance d’exploitation applicables au 1er janvier 2021
  • 20/176 – Rétrocession du bail commercial du local situé 7/9 rue Paul Bert à Nogent-sur-Marne- choix du cessionnaire
  • 20/177 – Approbation du montant de la location de chalets lors de manifestations organisées par la Ville de Nogent-sur-Marne
  • 20/178 – Approbation du contrat et ses annexes à passer entre la commune de Nogent-sur-Marne et le centre français d’exploitation du droit de copie
  • 20/179 – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la commune, le Centre Communal d’Action Sociale, la Régie personnalisée Scène Watteau – Pavillon Baltard, la régie personnalisée Centre nautique en vue de la mutualisation de leurs achats courants et récurrents
  • 20/180 – Exercice 2020: adhésion à l’association « Institut du Numérique responsable »
  • 20/181 – Adhésion au SIGEIF de la commune de Bievres (91)
  • 20/182 – Adhésion au SIFUREP de la commune de Carrieres-sur-Seine (78)
  • 20/183 – Compte-rendu des Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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