Le maire désigné représentant de ParisEstMarneBois au comité stratégique de la Société du Grand Paris

Publié le 10 décembre 2020

Lors du dernier Conseil du Territoire ParisEstMarneBois, qui s’est tenu le 8 décembre 2020 au Pavillon Baltard,

Jacques JP Martin, lors de l’assemblée générale d’Orbival en mars 2019

>Jacques JP Martin, maire de Nogent, a été désigné délégué titulaire du Territoire au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris (délibération à télécharger ici /pdf – 65 Ko) ;

>les membres ont approuvé la convention de financement relative à la réalisation des études d’avant-projet concernant le pôle d’échanges multimodal de Val-de-Fontenay, sous réserve que l’établissement public ParisEstMarne&Bois bénéficie de la part de croissance de la Cotisation foncière des entreprises (CFE), et ont demandé le transfert de cette charge financière à la Métropole du Grand Paris en cas de perte de la dynamique de CFE du Territoire au profit de la Métropole du Grand Paris. (délibération à télécharger ici / pdf – 102 Ko).

 

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