Conseil municipal du 2 avril 2024 en direct audio > Ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 2 avril 2024 à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

Retrouvez le conseil municipal en direct, en audio seulement

Voici l’ordre du jour :

FINANCIER/DRH

24/24 – Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes/Hommes

FINANCIER

24/25 – Reprise anticipée des résultats – Budget primitif 2024
24/26 – Exercice 2024 – Vote du Budget Primitif -Budget Principal
24/27 – Exercice 2024 – Vote des taux des impositions directes locales
24/28 – Exercice 2024 – Subventions allouées en faveur du CCAS, de la Régie personnalisée Scène Watteau et de la Régie personnalisée chargée de la gestion du Centre Nautique
24/29 – Exercice 2024 – Subventions allouées en faveur des associations à caractère scolaire, culturel, sportif et social
24/30 – Exercice 2024 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire en matière d’emprunt

SERVICES TECHNIQUES

24/31 – Concession du stationnement payant avec Nogent Stationnement – Avenant n°3
24/32 – Attribution d’une aide financière aux particuliers de la Commune réalisant des travaux de rénovation énergétique
24/33 – Attribution d’une aide financière aux copropriétés de la Commune réalisant des travaux de rénovation énergétique

DRH

24/34 – Mise à disposition à hauteur de deux jours hebdomadaires d’un directeur territorial auprès du SIVOM INFOCOM 94

PETITE ENFANCE

24/35 – Concession de service public relative à la gestion de l’établissement multi-accueil collectif et familial « Tout en Couleur » approbation du choix du concessionnaire et du contrat
24/36 – Convention de partenariat entre la crèche Mandarine et la Commune de Nogent-surMarne

AFFAIRES SOCIALES

24/37 – Approbation du règlement de la dictée intergénérationnelle 2024 au Baltard

DIVERS

24/38 – SAIEM : Cession d’actions de la Commune à l’EPT
24/39 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

POINTS DIVERS SUR DÉCISION DU MAIRE