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Antennes relais et téléphonie mobile

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Généralités La téléphonie mobile et les antennes relais

Nogent et les antennes-relais Documentation et liens utiles

Généralités sur les champs électromagnétiques

Les ondes électromagnétiques existent depuis la naissance de l’univers. Leur forme la plus connue est la lumière.

Les champs sont constitués d’ondes électriques et d’ondes magnétiques qui se déplacent perpendiculairement. Plus on s’éloigne de la source, plus les valeurs de ces champs sont faibles. Les champs électromagnétiques sont définis par leur longueur d’onde ou leur fréquence. En fonction de ces caractéristiques, ils ont des applications diverses et variées.

Sources d’exposition du public aux ondes électro-magnétiques
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La téléphonie mobile et les antennes relais ne sont pas les seules sources d’exposition aux champs électromagnétiques, comme on peut le voir sur le schéma ci-dessus.

1. Les lignes électriques2. Les appareils électroménagers3. Les écrans vidéo4. Les bornes et cartes WiFi

L’une des principales sources de champs électromagnétiques est l’électricité. A proximité des lignes de transport et des transformateurs un champs électromagnétique de basses fréquences est émis.

Tout appareil fonctionnant à l’électricité émet un champ électrique en permanence et un champ magnétique uniquement quand l’appareil est allumé. Plus on s’éloigne de la source, plus les valeurs de ces champs sont faibles.

Les écrans vidéo, notamment les écrans d’ordinateur et les écrans de télévision à tube cathodique, émettent un rayonnement électromagnétique.
Les écrans plats (cristaux liquides ou plasma) n’émettent pas de champ électromagnétique.

Le rayonnement radiofréquence utilisé dans la technologie WiFi a une fréquence de 2450 MHz. À distance normale d’utilisation, supérieure à 20 cm, le champ électrique peut être mesuré et il est toujours inférieur à 6 V/m.

La téléphonie mobile et les antennes relais

La téléphonie mobile évolue pour répondre aux besoins des utilisateurs. Initialement limitée aux communications téléphoniques, elle est maintenant largement utilisée dans l’échange de données (internet). La communication via les téléphones mobiles se fait par émission/réception d’ondes électromagnétiques dans le domaine des hautes fréquences, à l’aide d’un réseau d’antennes-relais installé sur tout le territoire. Les antennes de 2e génération (2G) sont peu à peu remplacées par des antennes de 3e et 4e génération (3G et 4G).

Le téléphone

Un téléphone portable émet et reçoit des ondes électromagnétiques. Il adapte sa puissance en fonction du réseau pour avoir une qualité optimale. Dans de mauvaises conditions de réception, la puissance, et donc le champ électromagnétique généré, sont maximum.

La station de base

En face de l’antenne elle-même, à une distance de 1 m, le champ électrique est d’environ 50 V/m puis décroît proportionnellement à la distance. Ainsi à 10 m ce champ n’est plus que 15 V/m, à 20 mètres de 7 V/m.
En dessous du faisceau, le champ est beaucoup plus faible et provient en grande partie des antennes voisines. De nombreuses mesures de champs sont indiquées sur le site Cartoradio de l’ANFR.

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Schéma d’une station de base (d’après un schéma du rapport DGS Les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé – Etat des connaissances et recommandations. 16 janvier 2001)

Les valeurs limites d’exposition indiquées par la recommandation européenne sont pour le champ électrique de 41 V/m à 900MHz et de 58 V/m à 1800 MHz.

Connexions téléphone – station de base

Au début d’une communication, la puissance émise au niveau du téléphone est maximale puis diminue en quelques secondes jusqu’au niveau minimum nécessaire pour garder une bonne qualité du son. Si l’utilisateur se déplace, plusieurs antennes vont se relayer amenant, à chaque changement, le téléphone à émettre pendant un très court instant à sa puissance maximale.

Implantation d'antennes relais et jurisprudence

Toute implantation d’une antenne relais est soumise à un processus réglementaire qui s’appuie à la fois sur le code des postes et télécommunications, et le code de l’urbanisme.
Avant toute implantation, l’opérateur doit constituer un dossier justifiant du respect des niveaux de référence et mentionnant les actions engagées pour assurer qu’au sein des établissements dits sensibles (crèches, établissements de soins…) l’exposition soit aussi faible que possible tout en garantissant la qualité du service rendu. L’opérateur doit rendre des comptes à l’ANFR (Agence nationale des fréquences radio) qui est l’autorité de régulation compétente en la matière. Les mesures de contrôles sont réalisées par des laboratoires accrédités par la COFRAC.

Pour ce qui concerne le code de l’urbanisme, les opérateurs doivent s’assurer que leurs projets respectent les plans locaux d’urbanisme (constructibilité, l’implantation, distances, hauteurs de construction…). Si l’installation ne dépasse pas 12 mètres, elle est soumise à la procédure de déclaration préalable.
Comme l’a rappelé un arrêt de la cour administrative d’appel de Versailles du 19 octobre 2006, le Maire ne peut décider d’interdire l’implantation d’une antenne-relais dès lors que ce processus réglementaire est respecté.

Mesures de champs électromagnétiques

Depuis le 1er janvier 2014, une nouvelle procédure gratuite de mesures de champs électromagnétiques a été mise en place par les pouvoirs publics. Toute personne souhaitant des mesures de champs devra dorénavant remplir un formulaire de demande (formulaire à télécharger en pdf avec notice), le déposer à un organisme habilité (mairie, Agence régionale de santé…), qui transmettra ensuite la demande à l’ANFR (l’Agence nationale des fréquences). C’est alors l’ANFR qui mandatera un bureau de contrôle accrédité et indépendant pour la réalisation des mesures.
Les Nogentais peuvent envoyer leurs demandes en Mairie ou les déposer au service environnement situé 10 rue de la Gare.

Nogent et les antennes-relais

Pour toute information sur les antennes-relais, contactez le service environnement de la Ville au 01 43 24 63 19.

Protocole d’accord entre la Ville et les opérateurs

Dès 2007, afin d’établir avec les riverains, les opérateurs et la ville, des échanges privilégiés et constructifs préalablement à l’implantation d’antennes relais de téléphonie mobile sur le territoire communal, la Ville a signé un protocole avec les opérateurs.
Voir le protocole signé (pdf )

Antennes-relais à Nogent

Le territoire national compte environ 50 000 stations d’antennes-relais dont 19 à Nogent.
De nombreuses mesures de champs ont été réalisées sur la commune, aussi bien dans les écoles de la ville que dans les parcs et jardins ou chez les particuliers.
Vous pouvez visualiser l’implantation de ces antennes et/ou consulter ces mesures de champs sur le site internet Cartoradio (carte des implantations des antennes-relais sur Nogent).

Nouvelles implantations

Projet d’implantation :
Orange au 9/11, avenue de Joinville en remplacement du site d’antennes-relais de l’ancien parking de soutien régional du RER A.
Bouygues Telecom au 6 boulevard des 2 communes (DP du 21/07/2016).

Modifications de sites existants

Pour répondre aux attentes des usagers, les opérateurs passent progressivement leurs sites existants à la nouvelle technologie 4G. Ces interventions impliquent un changement du système antennaire et des installations techniques mais l’implantation et la direction des antennes restent inchangées. Ces modifications n’ayant pour la plupart pas d’impact visuel ne nécessitent pas de Déclaration Préalable (DP) auprès du service urbanisme de la ville. Les opérateurs informent néanmoins les services de la Ville par le biais d’un Dossier d’information mairie (DIM), consultable au service environnement.

Documentation et liens utiles

Informations ministérielles

– Antennes-relais de téléphonie mobile
– Questions-réponses sur les antennes-relais
– Ressources documentaires de l’Etat sur les radiofréquences, les antennes-relais et les téléphones mobiles

Réglementation

Décret n°2002/775 du 3 mai 2002 relatif aux valeurs limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques

Portail radiofréquences, santé, environnement des ministères concernés : www.radiofrequences.gouv.fr

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle des ministères chargés de la Santé, de l’Agriculture, de l’Environnement, du Travail et de la Consommation.

L’agence nationale des fréquences : L’ANFR est l’établissement public qui renforce la coordination entre les divers ministères et autorités publiques qui interviennent dans la gestion générale du spectre radioélectrique.

L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) : L’ARCEP, auparavant dénommée l’ART, fonctionne depuis sa création sur la base la loi de 1996 qui organise l’ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications en transposant des directives européennes datant du début des années 1990.

Le Service National d’Assistance sur les champs électromagnétiques de l’INERIS : Réalisée à la demande du Ministère, cette assistance s’appuie sur des textes réglementaires français et européens, des travaux de terrain et des travaux expérimentaux conduits à l’INERIS depuis plusieurs années.

La Fédération française des télécoms réunit les associations et opérateurs de communications électroniques en France. Elle a pour mission de promouvoir une industrie responsable et innovante.