Le Territoire

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ACTUALITÉS

Le Territoire développe son réseau de déchèteries – 26 juin 2018

Projet EQUIT’AIR- 8 juin 2018 (pdf- 110 Ko)

Plan climat air énergie territorial – Compte-rendu du 1er comité de pilotage 22 mai 2018 (pdf-370 Ko)

Développement économique : convention CCI 94 et ParisEstMarneBois -6 juin 2018- à télécharger (pdf- 6 Mo)

Le territoire met en ligne son nouveau site (26/01/2018)

ParisEstMarneBois adhère à Airparif (21/11/2017)


Le Territoire ParisEstMarneBois (500 132 habitants – population 2012), celui auquel est rattaché Nogent-sur-Marne, se compose de 13 communes (Bry, Champigny, Charenton, Fontenay, Joinville, Maisons-Alfort, Nogent, Le Perreux, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice, Villiers, Vincennes). Il est l’un des 12 territoires de la Métropole du Grand Paris (MGP), née le 1er janvier 2016. Son exécutif est composé de 90 élus territoriaux dont 15 conseillers métropolitains issus des conseils municipaux des villes membres.

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Lors du conseil municipal du 16 décembre 2015, les représentants de la Ville de Nogent-sur-Marne à la métropole du Grand Paris et au territoire ont été élus. C’est Jacques J.P. Martin qui a été élu conseiller métropolitain ; les 4 conseillers territoriaux sont Alain Degrassat, Pascale Martineau, Jean-Jacques Pasternak et Christine Rynine (élus par 33 voix).

Brochure ParisEstMarneBois à télécharger (pdf- 2 Mo)


Gouvernance

Le 15 janvier 2016, les conseillers du territoire ont élu Jacques J.P. Martin, président du territoire et les vice-présidents.

Voir les délégations des douze vice-présidents

• 1er vice-président : Sylvain Berrios – Saint-Maur-des-Fossés
> L’élaboration de projet de territoire, l’urbanisme, le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, la Marne en partage : le SAGE, Marne Vive

• 2e vice-président : Christian Fautré – Champigny-sur-Marne
> Le Programme Local de l’Habitat (PLH), l’action sociale, la santé, l’emploi, la politique d’insertion

• 3e vice-président : Olivier Capitanio –  Maisons-Alfort
> La Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (CLECT), les relations avec le Conseil départemental du Val-de-Marne

• 4e vice-président : Jean-Philippe Gautrais – Fontenay-sous-Bois
> Le développement économique, les contrats de développement territoriaux (CDT)

• 5e vice-président : Charlotte Libert Albanel – Vincennes
> Culture, sport, tourisme et patrimoine

• 6e vice-président : Florence Houdot – Le Perreux
> Les finances, le contrôle de gestion, les subventions

• 7e vice-président : Marie-Hélène Magne- Charenton-le-Pont
> La collecte, le traitement et la valorisation des déchets, la lutte contre les pollutions et nuisances

• 8e vice-président : Jacques-Alain Bénisti –  Villiers-sur-Marne
> L’aménagement du territoire, la politique de la ville, le renouvellement urbain

• 9e vice-président : Patrick Beaudoin – Saint-Mandé
> Le développement scientifique, culture, touristique et l’innovation sur le territoire

• 10e vice-président : Jean-Jacques Gressier – Joinville-le-Pont
> La protection de l’environnement, le développement des ports de plaisance, l’eau et l’assainissement

• 11e vice-président : Jean-Pierre Spilbauer – Bry-sur-Marne
> Les mobilités, les déplacements, les transports

• 12e vice-président : Igor Semo –  Saint-Maurice
> L’administration, la communication interne, le numérique


Compétences

Répartition des compétences entre la Métropole du Grand Paris (MGP) et le territoire.
La MGP repose sur une architecture institutionnelle complexe, qui fait intervenir 3 niveaux : MGP, territoires et communes.

  • La MGP exerce les compétences dites « stratégiques » en matière d’environnement, d’aménagement, d’attractivité…
  • Les territoires ont en charge des compétences opérationnelles dans le domaine de la gestion des déchets ménagers, de l’eau et l’assainissement, de la politique de la ville, mais ils exercent aussi des compétences en matière environnementale, d’urbanisme et de développement économique.
  • Les communes le reste des compétences, notamment celles dites de  « proximité » (enfance, action sociale …).

Les compétences de la MGP

  • 4 compétences « partagées » avec les territoirs, exercées progressivement de 2016 à 2018 : aménagement, logement, développement économique ; environnement.
  • La MGP élabore les documents stratégiques de planification et de coordination (ex: Plan climat air énergie métropolitain ; schéma de cohérence territoriale.).
  • La mise en œuvre opérationnelle de ces 4 compétences a lieu au niveau de la MGP ou des territoirs en fonction de la définition de l’intérêt métropolitain. L’intérêt métropolitain, voté en Conseil métropolitain à la majorité des 2/3, vise à définir la ligne de partage dans l’exercice d’une compétence entre ce qui doit être exercé à un niveau métropolitain ou à un niveau inférieur, au niveau territorial.

Les compétences du territoire

  • 5 compétences « propres » aux territoires : la gestion des déchets ménagers et assimilés, l’eau et assainissement, le plan climat air énergie territorial (PCAET), la politique de la ville, le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI).
  • Le territoire a défini en décembre 2017 son intérêt territorial sur les compétences « action sociale » et « construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, socioculturels, socioéducatifs et sportifs ».

parisestmarnebois.fr / 1 Place Uranie – 94340 Joinville-le-Pont – 01 48 71 59 00


Le plan climat air énergie territorial (PCAET)

Plan climat air énergie territorial – Compte-rendu du 1er comité de pilotage 22 mai 2018 (pdf-370 Ko)

À l’ordre du jour de ce premier comité de pilotage : présentation du diagnostic territorial, les points d’actualité relatifs à notre territoire et un point d’étape sur le calendrier du PCAET.

Voir aussi sur le site du Territoire

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