Conseil municipal du 7 octobre > ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mercredi 7 octobre à 20h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 29/06/2026.
• Point sur la protection fonctionnelle sollicitée par M. Morvan en juillet

FINANCES

• 26/116 – Adoption du règlement budgétaire et financier.
• 26/117 – Exercice 2026 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes.

ACHATS MARCHÉS

• 26/118 – Approbation du règlement interne des achats.
• 26/119 – Adhésion de la Commune à la centrale d’achat du GIP – Réseau des AcheteursHospitaliers (RESAH).

DRH

• 26/120 – Modification du tableau des effectifs.
• 26/121 – Création d’emplois non-permanents pour répondre à l’accroissement saisonnier d’activités au sein des clubs de loisirs, du pôle jeunesse et du service entretien-gardiennage durant les vacances scolaires de l’année 2026-2027.

AFFAIRES SOCIALES

• 26/122 – Convention de partenariat avec France Alzheimer pour reconnaissance du label  » Ville aidante Alzheimer « .

SERVICES À LA POPULATION – CULTURE

• 26/123 – Reconduction du partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne et l’association MusEA.
• 26/124 – Reconduction du partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne et la Mission Locale des Bords de Marne.
• 26/125 – Présentation du rapport annuel d’activité 2025 de la Régie personnalisée Scène Watteau-Pavillon Baltard pour la gestion et l’exploitation du Théâtre Watteau et du Pavillon Baltard.

SERVICES À LA POPULATION – SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

• 26/126 – Présentation du rapport annuel d’activité 2025 de l’entreprise Fayolle Plaisance pour la gestion et l’exploitation du Port de Plaisance.
• 26/127 Présentation du rapport annuel d’activité 2025 de la régie personnalisée « Centre Nautique » pour la gestion et l’exploitation du Centre Nautique.

SERVICES À LA POPULATION – PETITE ENFANCE

• 26/128 – Présentation des rapports annuels d’activité 2025 de la société « Les Petits Chaperons Rouges » pour la gestion et l’exploitation des établissements d’accueil du jeune enfant « Jardin des Lutins » » « Nogent Mandarine » et « Arc en ciel ».
• 26/129 – Présentation des rapports annuels d’activité 2025 de la société « La Maison Bleue » pour la gestion et l’exploitation des établissements d’accueil du jeune enfant « Moulin de Beauté » et « Tout en couleur ».
• 26/130 – Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des établissements d’accueil du jeune enfant « Jardin des Lutins » « Nogent Mandarine » et Arc-en-Ciel ».

SERVICES TECHNIQUES – CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

• 26/131 – Présentation du rapport annuel d’activité 2025 de la société INDIGO pour la gestion et l’exploitation du stationnement payant.
• 26/132 – Approbation de la convention constitutive de droits réels avec Enedis pour l’implantation du poste de distribution publique d’électricité « GUSTAVE » (n° 94052P0051) sur la parcelle cadastrée G n° 194).

COMMUNICATION

• 26/133 – Renouvellement du partenariat avec la Cie d’Edgar pour le festival Nogent se marre.
• 26/134 – Règlement du jeu-concours « la Chasse aux Vampires ».
• 26/135 – Fixation des tarifs pour la manifestation « le Bal’tard des Vampires ».

COMMERCE

• 26/136 – Modification du cahier des charges de rétrocession du droit au bail portant sur le local commercial sis 87 Grande rue Charles de Gaulle préempté par la Commune.

JURIDIQUE

• 26/137 – Compte-Rendu des décisions du Maire prises en vertu des délégations du Conseil municipal.

POINTS DIVERS SUR DÉCISION DU MAIRE