Conseil municipal du lundi 29 juin > ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le lundi 29 juin à 20h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 18/05/2026.
• Communication Comité Intelligence Artificielle

FINANCES

• 26/92 – Approbation du Compte Financier Unique – exercice 2025.
• 26/93 – Compte Financier Unique 2025 – Affectation des résultats.
• 26/94 – Institution de la majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et fixation du taux de majoration.

ACHATS MARCHÉS

• 26/95 – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent en vue de la mutualisation des achats courants et récurrents.

AFFAIRES SOCIALES

• 26/96 – Fixation d’une participation pour un atelier autour du chocolat pendant la semaine bleue.
• 26/97 – Fixation d’une participation pour un loto Bingo pendant la semaine bleue en partenariat avec l’UCN.

DRH

• 26/98 – Modification du tableau des effectifs – création de postes.
• 26/99 – Attribution de véhicules de service avec remisage à domicile pour certains emplois communaux et pour Monsieur le Maire.
• 26/100 – Actualisation du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale et garde-champêtre.

SERVICES À LA POPULATION

• 26/101 – Modification de la grille tarifaire du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique Francis Poulenc.
• 26/102 – Approbation du règlement de la salle d’exposition du Carré des Coignard.
• 26/103 – Nouvelle grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et de la restauration scolaire applicable au 1er septembre 2026.
• 26/104 – Approbation de la convention type à passer avec des organismes de formation BAFA/BAFD.
• 26/105 – Modification du tarif d’utilisation des installations sportives par les établissements scolaires nogentais et par les associations sportives des établissements scolaires nogentais.

URBANISME

• 26/106 – Majoration de la part communale de la taxe d’aménagement.

SERVICES TECHNIQUES – CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

• 26/107 – Approbation de la convention d’occupation provisoire du domaine public relative à la mise en place par la société LIME d’un service de vélo-partage sur le territoire de la commune.
• 26/108 – Approbation de la convention de transfert de gestion du domaine public communal de la gare routière de Nogent-sur-Marne à Ile-de-France Mobilités.
• 26/109 – Résiliation de la convention avec l’Établissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois de la mise à disposition d’un terrain communal situé rue de Metz pour la construction et l’exploitation d’un Eco-Point.
• 26/110 – Approbation de l’adhésion à la Centrale d’Achat du Transport Public (CATP).

JURIDIQUE

• 26/111 – Mise à disposition d’un local communal situé place pierre Sémard à l’Établissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois pour l’aménagement d’un équipement culturel d’intérêt communautaire.
• 26/112 – Vente de 2 parcelles de terrain cadastrées AZ n° 13 et AZ n° 15 situées 17 Île des Loups à Le Perreux-sur-Marne.
• 26/113 – Compte-Rendu des décisions du Maire prises en vertu des délégations du Conseil municipal.

POINTS DIVERS SUR DÉCISION DU MAIRE