Conseil municipal du 27 juin 2023 > Ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 27 juin 2023 à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

FINANCIER

• 23/40 – Approbation du Compte de gestion – exercice 2022- Budget Principal
• 23/41 – Approbation du Compte administratif – exercice 2022 – Budget Principal
• 23/42 – Compte administratif 2022 – Affectation des résultats – Budget Principal
• 23/43 – Exercice 2023 – Décision modificative n°1 – Budget Principal

SERVICES TECHNIQUES

• 23/44 – Approbation des conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage, de mise à disposition et de financement pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque et l’installation d’ombrières de parking au parking Marie Curie situé 23 rue Hoche
• 23/45 – Prolongation de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec Orange pour le site d’antennes-relais de l’Hôtel de Ville : avenant n°2
• 23/46 – Fixation des tarifs de mise à disposition du matériel municipal et approbation de la convention type de mise à disposition

URBANISME

• 23/47 – Convention de portage foncier et convention d’étude foncière entre le SAF 94 et la Commune
• 23/48 – Prolongation de la promesse de vente consentie à la société I3F relative au bien situé 7 rue de Châteaudun
• 23/49 – Modification du nombre de logements réservés au titre de la garantie d’emprunt communale accordée par la Ville à la société I3F pour l’opération de 37 logements locatifs sociaux, sis, 31 boulevard de Strasbourg

COMMERCE

• 23/50 – Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail portant sur le local commercial sis 131 Grande rue Charles de Gaulle, à la suite de la décision de préemption prise par la Commune
• 23/51 – Exercice 2023 – Révision des tarifs des droits de place des marchés du Centre et Leclerc et de la redevance d’exploitation applicables au 1er juillet 2023
• 23/52 – Délégation de service public des marchés forains- rapports annuels d’activité du délégataire – exercice 2020 et 2021

JURIDIQUE

• 23/53 – Vente d’une parcelle de terrain cadastrée AK 114 sise quai du Port
• 23/54 – Vente d’une parcelle de terrain cadastrée AK 120 sise quai du Port
• 23/55 – Vente de la maison individuelle située 41-46 Ile des Loups à Nogent-sur-Marne
• 23/56 – Vente d’une maison individuelle située 15-16 Ile des Loups au Perreux-sur-Marne
• 23/57 – Hôtel du Port de Nogent- Promesse de vendre
• 23/58 – Conventions relatives à l’exploitation du parking Nogent/Baltard sans et avec télésurveillance
• 23/59 – Opération ‘ Cœur de Nogent ‘ : déclassement anticipé de la voirie et de ses accessoires inclus dans l’assiette foncière du projet et création d’une nouvelle parcelle
• 23/60 – Opération ‘ Cœur de Nogent ‘ : divisions parcellaires, subdivisions de volumes immobiliers, créations et suppressions de parcelles et volumes et approbation d’un acte modificatif de propriété
• 23/61 – Bilan des opérations foncières réalisées sur l’exercice budgétaire 2022
• 23/62 – Concession de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de l’établissement multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants « Tout en couleur » – Lancement de la procédure
• 23/63 – Saisine de l’EPT Paris Est Marne & Bois pour l’instauration, à titre expérimental, du permis de louer sur le territoire de la Commune de Nogent-sur-Marne DRH
• 23/64 – Modification du tableau des effectifs
• 23/65 – Création des emplois saisonniers au service Jeunesse pour assurer la continuité du service pendant les périodes de vacances scolaires d’été 2023
• 23/66 – Création d’emplois saisonniers au service Enfance-Education pour assurer la continuité de service pendant les périodes de vacances scolaires d’été 2023
• 23/67 – Création d’un emploi saisonnier à la Bibliothèque Cavanna pour assurer la continuité de service pendant la période estivale 2023
• 23/68 – Création d’un emploi saisonnier au service Sport pour assurer la continuité de service pendant la période estivale 2023
• 23/69 – Revalorisation de l’indemnité d’entretien versées aux assistantes maternelles de la crèche familiale
• 23/70 – Prise en charge des frais de voyage et du supplément de rémunération pour cherté de vie des agents bénéficiaires d’un congé bonifié
• 23/71 – Actualisation de l’indemnité forfaitaire de télétravail
• 23/72 – Modalités de mise en œuvre du Forfait Mobilité Durable (FMD)
• 23/73 – Actualisation du taux de vacation des chargés de surveillance de la pause méridienne

AFFAIRES SOCIALES

• 23/74 – Organisation du loto Bingo dans le cadre de la Semaine Bleue organisé par la Ville

ENFANCE-EDUCATION

• 23/75 – Approbation de la convention annuelle de partenariat et d’objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits Canotiers » et « Les Petits Moussaillons »
• 23/76 – Approbation de la convention avec l’Education Nationale pour la mise en œuvre du dispositif des ‘ Vacances Apprenantes ‘ dans le 1er degré pour l’été 2023 et lors des vacances scolaires à venir de l’année scolaire 2023/2024
• 23/77 – Modification du règlement de fonctionnement des clubs de loisirs découverte et de l’espace collégiens

EVENEMENTIEL

• 23/78 – Convention de partenariat pour l’organisation des « dimanches au bord de l’eau »
• 23/79 – Fixation des tarifs pour les emplacements des commerçants exposants et des commerçants restaurateurs lors des manifestations festives de la Ville

CULTUREL

• 23/80 – Reconduction du partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et le cirque Italo MEDINI
• 23/81 – Reconduction du partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et la mission locale des bords de Marne
• 23/82 – Reconduction du partenariat entre la Ville de Nogent-sur-Marne et l’association MusEA
• 23/83 – Partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l’Association WINTERREISE compagnie théâtre

DIVERS

• 23/84 – Avenant portant modification et reconduction expresse de la convention de coordination entre la Police municipale et les forces de sécurité de l’Etat
• 23/85 – Convention-cadre de collaboration entre la Commune et la Cité du Développement Durable
• 23/86 – Présentation du plan territorial égalité femmes/hommes 2023-2026 du Territoire ParisEstMarne&Bois et création d’une commission de suivi
• 23/87 – Adhésion de la Ville de Noiseau au Syndicat Infocom 94
• 23/88 – Adhésion au SIFUREP de la Commune de Chesnay-Rocquencourt
• 23/89 – Adhésion au SIGEIF de la Commune de Bures-sur-Yvette
• 23/90 – Vœu de soutien à la proposition de loi déposée par le sénateur Patrick Chaize visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
• 23/91 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales