Conseil municipal du 13 avril > ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le lundi 13 avril à 20h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

DRH

• 26/33 – Fixation du montant des indemnités de fonction des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux délégués.
• 26/34 – Création de 2 postes de collaborateur de cabinet.
• 26/35 – Modalités de remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial.
• 26/36 – Modalités de remboursement des frais de garde d’enfants, d’assistance aux personnes handicapées ou à celles qui ont besoin d’une aide personnelle à leur domicile pour les membres du Conseil municipal participant aux réunions prévues à l’article L.2123-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.

FINANCES

• 26/37 – Désignation des représentants de la ville de Nogent-sur-Marne appelés à siéger au sein de l’assemblée générale de l’Agence France Locale
• 26/38 – Désignation des représentants municipaux à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l’Etablissement Public Territorial Paris Marne Est & Bois.

ACHATS-MARCHÉS

• 26/39 – Création et constitution de la Commission d’appel d’offres.

SERVICES A LA POPULATION

• 26/40 – Modification des statuts de la régie personnalisée Scène Watteau – Pavillon Baltard
• 26/41 – Désignation des membres du Conseil d’Administration de la régie personnalisée « Scène Watteau – Pavillon Baltard ».
• 26/42 – Modification des statuts de la régie personnalisée du Centre nautique.
• 26/43 – Désignation des membres du Conseil d’Administration de la régie personnalisée du Centre nautique.
• 26/44 -Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association des crèches parentales « Les petits Canotiers ».
• 26/45 – Désignation de deux délégués au sein du comité syndical du syndicat intercommunal du cimetière et crématorium de la Fontaine Saint-Martin à Valenton.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

• 26/46 – Désignation des représentants de la Commune au sien du Comité syndical du syndicat mixte AGEMOB.

C.C.A.S

• 26/47 – Désignation des membres du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S).

JURIDIQUE/ASSEMBLÉE LOCALE

• 26/48 – Création et constitution de la Commission de Délégation de Service Public et de Concession (CDSP)
• 26/49 – Création et constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
• 26/50 – Création d’une commission de Pré-conseil.
• 26/51 – Désignation des représentants de la Commune au sein de la Société Publique Locale (SPL) Marne & Bois Développement.
• 26/52 – Désignation des représentants de la Commune au sein de la Société Publique Locale (SPL) Marne au Bois Aménagement.
• 26/53 – Désignation du délégué du Conseil municipal au sein du comité syndical du SIVOM du secteur du Val de Marne (INFOCOM 94)
• 26/54 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des Associations Syndicales Libres (ASL), de l’Association des Propriétaires de l’Ile des Loups (ASPIL) et des Associations Foncières Urbaines Libres (AFUL).
• 26/55 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des copropriétés.
• 26/56 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC).
• 26/57 – Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de l’Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Val-de-Marne (APAJH 94).

SERVICES TECHNIQUES – CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

• 26/58 – Adhésion de la commune à l’Agence Locale de L’Energie et du Climat de l’Est Parisien « Maîtrisez Votre Energie (ALEC-MVE).
• 26/59 – Désignation des membres de la commune à l’association BruitParif.
• 26/60 – Attribution d’une aide financière aux copropriétés de la commune réalisant des travaux de rénovation énergétique.
• 26/61 – Attribution d’une aide financière aux particuliers de la commune réalisant des travaux de rénovation énergétique.

POLICE MUNICIPALE

• 26/62 – Convention pour l’utilisation du stand de tir de Voulangis avec l’EURL JSO et le CNFPT.

DÉCISIONS

• 26/63 – Compte-rendu des décisions du maire.