Conseil municipal du lundi 18 mai > ordre du jour

Publié le 13 mai 2026

ORDRE DU JOUR

26/64 – Constitution de la liste en vue de la désignation par le directeur des services fiscaux des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
26/65 – Exercice 2026 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire en matière d’emprunt.
26/66 – Exercice 2026 – Octroi de la garantie autonome à première demande de l’Agence France Locale.

26/67 – Approbation de la convention d’occupation du domaine public avec la société Cyclonova pour le stationnement d’une maison du Vélo mobile.

26/68 – Recours à la participation de vacataires durant l’année scolaire au sein du service Enfance éducation.
26/69 – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS.
26/70 – Composition du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée.

26/71 – Création et constitution de la commission relative à l’élaboration et à la modification du règlement intérieur.
26/72 – Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’assemblée générale de la Société Publique Locale « MARNE AU BOIS – SPL ».

26/73 – Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des Conseils des écoles maternelles.
26/74 – Désignation des délégués du Conseil municipal appelés à siéger au sein des Conseils des écoles élémentaires.
26/75 – Désignation des délégués du Conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration des collèges (WATTEAU, BRANLY).
26/76 -Désignation du délégué du Conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration des écoles privées Saint-André, Montalembert et Albert de Mun.
26/77 – Désignation des délégués du Conseil municipal pour siéger au Conseil d’Administration des lycées (BRANLY, LOUIS ARMAND, LA SOURCE/VAL DE BEAUTE, EREA).

26/78 – Adhésion de la Commune à l’Association Nationale Citoyenneté Enfance Jeunesse (ANACEJ).
26/79 – Convention de partenariat et d’objectifs à passer entre l’association MJC et la commune de Nogent-sur-Marne.
26/80 – Approbation du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) pour la période 2026-2029 et de la convention relative au projet éducatif local et au plan Mercredi.

26/81 – Convention de partenariat à passer entre l’association Société d’Encouragement du Sport Nautique (ENCOU) et la commune de Nogent-sur-Marne.
26/82 – Établissement d’une convention de partenariat et d’objectifs pour l’association UAI NOGENT.
26/83 – Établissement d’une convention de partenariat et d’objectifs pour l’association TENNIS CLUB DE NOGENT (TCN).

26/84 – Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et la fondation des artistes pour le cinéma en plein air.

26/85 – Désignation du délégué du Conseil municipal au sein du Comité syndical du Syndicat mixte d’Action Foncière du Val de Marne (SAF 94).

26/86 – Convention portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public d’une passerelle BIRDZ sur un support d’éclairage public de Nogent-sur-Marne.
26/87 – Convention portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public de répéteurs BIRDZ (relais) sur les supports d’éclairage public de Nogent-sur-Marne.
26/88 – Désignation d’un représentant de la Commune pour siéger à la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne Confluence.
26/89 – Adhésion de la commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Est Parisien « Maîtrisez Votre Energie » (ALEC-MVE).
26/90 – Dénomination du nouvel espace écologique et pédagogique : Eco-parc du château de Plaisance.