Conseil Municipal > Ordre du jour du 19 mars

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 19 mars 2024 à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

FINANCIER

• 24/9 – Exercice 2024- Rapport d’Orientation Budgétaire-Budget Principal

SERVICES TECHNIQUES

• 24/10 – Approbation du projet de convention entre l’Etablissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois et la Commune de Nogent-sur-Marne dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure de déclaration de mise en location d’un logement
• 24/11 – Transfert Rue Hoche à l’EPT devenant une voirie d’intérêt territorial
• 24/12 – Rapport d’activité 2022 du stationnement payant géré et exploité par la Société Indigo

URBANISME

• 24/13 – Convention de portage foncier entre le SAF 94 et la Commune

JURIDIQUE

• 24/14 – Transfert de la compétence marchés alimentaires de la Commune à l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois
• 24/15 – Prolongation de la promesse de vente passée avec la société I3F concernant la cession de l’ensemble immobilier situé 7 rue de Châteaudun

DRH

• 24/16 – Modification du tableau des effectifs (avec la création d’un poste de garde champêtre)
• 24/17 – Création d’un poste d’apprenti au sein de la Direction Innovation et Transition

NUMÉRIQUE

• 24/18 – Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial au titre de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique pour exercer la fonction de responsable du pilotage de la masse salariale et du SIRH (H/F)

PETITE ENFANCE

• 24/19 – Rapport d’activité 2022 pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Le Moulin de Beauté » par la société « La Maison Bleue »

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

• 24/20 – Modification de la convention de partenariat et d’objectifs à passer entre l’Association MJC et la commune de Nogent-sur-Marne

DIVERS

• 24/21 – Restitution de la compétence cimetière à la Ville de Villetaneuse et révision statutaire
• 24/22 – Adhésion au SIFUREP de la commune d’Auvers- sur-Oise
• 24/23 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

POINTS DIVERS SUR DÉCISION DU MAIRE