Conseil municipal du 4 juin 2019 > ordre du jour

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 4 juin 2019 à 20h, à la Scène Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATIONS

• Métropole du Grand Paris : travaux concernant le Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
• Présentation du raid 4L Trophy

FINANCIER

• 19/52 – Exercice 2019 – Décision modificative n°1 – Budget Général – Budget annexe des parkings.
• 19/53 – Approbation du Compte administratif – Exercice 2018 – Budget principal.
• 19/54 – Approbation du Compte administratif – Exercice 2018 – Budget annexe des parkings.
• 19/55 – Affectation des résultats – Compte administratif – Exercice 2018 – Budget général.
• 19/56 – Affectation des résultats – Compte administratif – Exercice 2018 – Budget annexe des parkings.
• 19/57 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2018 – Budget général.
• 19/58 – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2018 – Budget annexe des parkings.
• 19/59 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur du Groupe Valophis Habitat pour la réalisation d’un emprunt d’un montant de 1 195 919 € destiné à l’acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux, 7 PLUS – 4 PLAI – 40/42/46 rue Marceau à Nogent-sur-Marne.

DRH

• 19/60 – Modification du tableau des effectifs.
• 19/61 – Actualisation de la délibération n°15/62 du 9 avril 2015 relative aux modalités d’indemnisation et de compensation des heures supplémentaires effectuées par les agents communaux.
• 19/62 – Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2019.

AFFAIRES SCOLAIRES

• 19/63 – Approbation du montant de la participation financière de la Commune au fonctionnement des établissements privés sous contrat d’association Albert de Mun, Montalembert et Saint-André pour l’année 2018/2019.

COMMUNICATION

• 16/64 – Fixation des prix de vente des objets fabriqués par l’ESAT de Chennevières.

JEUNESSE

• 19/65 – Approbation du règlement intérieur des séjours de vacances municipaux en direction des enfants nogentais âgés de 6 à 11 ans.

CULTUREL

• 19/66 – Approbation de la convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne, la Fondation des artistes et la société Halluciné – Cinéma de plein air les 28 et 29 juin 2019

DIVERS

• 19/67 – Mission d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un schéma directeur relatif aux travaux de désamiantage nécessaires à la rénovation du CNTVM – Aide aux négociations avec le délégataire Espacéo.
• 19/68 – Délégations accordées par le Conseil municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 19/69 – Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale.
• 19/70 – Remplacement d’un représentant de la Commune au sein du Conseil d’Administration du LEP la Source/Val de Beauté.
• 19/71 – Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – Année 2017.
• 19/72 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.