Conseil municipal du 16 juillet > ordre du jour

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

• 20/77 – Adoption des durées d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles Budget Principal – M14
• 20/78 – Constitution de la liste en vue de la désignation par le directeur des services fiscaux des membres de la commission communale des impôts directs.
• 20/79 – Exercice 2020 – Adoption du régime de provisions budgétaires – Budget Général – Budget Annexe des Parkings
• 20/80 – Désignation des représentants de la ville de Nogent-sur-Marne appelés à siéger au sein de l’Assemblée Générale de l’Agence France Locale
• 20/81 – Exercice 2020 – autorisation générale et permanente accordée à madame la trésorière principale pour le recouvrement des dettes – budget principal – budget CCAS et ses annexes.

SERVICES TECHNIQUES

• 20/82 – Convention relative à l’enfouissement du réseau ORANGE avenue Diane.

JURIDIQUE

• 20/83 – Convention avec la Société Windsor pour l’utilisation du passage entre la rue des Clamarts et la rue Thiers.

DRH

• 20/84 – Modification du tableau des effectifs.
• 20/85 – Modalités de remboursement de frais de mission occasionnés dans le cadre de déplacements temporaires.
• 20/86 – Modalités de remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial.
• 20/87 – Modalités de remboursement des frais de garde d’enfants, d’assistance aux personnes handicapées ou à celles qui ont besoin d’une aide personnelle à leur domicile pour les membres du Conseil municipal participant aux réunions prévues à l’article L.2123-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 20/88 – Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
• 20/89 – Actualisation de la liste des bénéficiaires d’astreintes.
• 20/90 – Modification de la délibération n°17/45 du 30 mars 2017 relative aux logements de fonction.

AFFAIRES SCOLAIRES

• 20/91 – Approbation du montant de la participation financière de la Commune de fonctionnement des établissements privés sous contrat d’association Albert de Mun, Montalembert et Saint André pour l’année scolaire 2019-2020.
• 20/92 – Suppression de certaines majorations des barèmes des prestations périscolaires et extrascolaires.

AFFAIRES SOCIALES

• 20/93 – Fixation d’une participation pour une sortie à Château Landon en Seine et Marne en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2020.
• 20/94 – Fixation d’une participation pour une sortie dans l’Yonne en faveur des seniors nogentais – Semaine Bleue 2020.

SPORTS

• 20/95 – Créations de nouvelles activités tickets sport : escalade, vélo, vtt et création d’un tarif de groupe notamment pour le Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne et nouvelles grilles tarifaires du CNIS 2020-2021

CULTUREL

• 20/96 – Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’atelier de Paris.
• 20/97 – Partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’artiste Anthony Girard.
• 20/98 – Reconduction du partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne et la Mission Locale de Bords de Marne.
• 20/99 – Reconduction du partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’école de cirque Italo Medini.

DIVERS

• 20/100 – Modification du règlement interne des achats.
• 20/101 – Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail portant sur le local commercial sis 7/9 rue Paul Bert, suite à son acquisition par la Commune par voie de préemption.
• 20/102 – Approbation de la convention pour contraintes de service public avec la régie personnalisée Centre nautique.
• 20/103 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et le Réseau de Communication (SIPPEREC).
• 20/104 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
• 20/105 – Désignation de délégués au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP).
• 20/106 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF).
• 20/107 – Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune au sein du Syndicat « Forum métropolitain du Grand Paris ».
• 20/108 – Désignation du délégué du Conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat Mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94).
• 20/109 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du comité syndical du Sivom du secteur du Val-de-Marne (Infocom 94).
• 20/110 – Désignation de représentants municipaux à la CLECT instituée avec la Métropole du Grand Paris.
• 20/111 – Désignation de deux délégués au sein du comité syndical du syndicat Intercommunal cimetière et crématorium de la Fontaine Saint-Martin à Valenton.
• 20/112 – Désignation du délégué du Conseil municipal au sein du conseil d’administration des écoles privées Saint-André, Montalembert et Albert de Mun.
• 20/113 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du conseil d’administration des collèges (Watteau, Branly).
• 20/114 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du conseil d’administration des lycées (Branly, Louis Armand, La Source/Val-de-Beauté, EREA).
• 20/115 – Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein des conseils des écoles maternelles.
• 20/116 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des conseils des écoles élémentaires.
• 20/117 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du conseil d’administration des crèches parentales « Les Petits Canotiers/Petits Moussaillons ».
• 20/118 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC).
• 20/119 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’association nogentaise de gestion du club de retraité « Beauté Plaisance ».
• 20/120 – Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’APAJH 94.
• 20/121 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de Nogent Habitat.
• 20/122 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de l’Association Syndicale des Propriétaires de l’Ile des Loups (ASPIL) et des Associations Syndicales Libres (ASL)/AFUL Baltard.
• 20/123 – Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des copropriétés.
• 20/124 – Désignation des représentants de la Commune au comité syndical du Syndicat Mixte « Autolib’ et Vélib’ métropole ».
• 20/125 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.