Conseil municipal du 16 juin > en public et en direct sur YouTube

Publié le 16 juin 2021

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mercredi 16 juin 2021 à 19h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre).

La séance sera ouverte au public jusqu’à 22h45, selon la jauge de 4m² par personne, et sera retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville (audio uniquement). Pour suivre le direct cliquez sur le visuel ci-dessous :

 

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

  • 21/89 – Exercice 2021 – Décision modificative n°1 – Budget Général
  • 21/90 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2020 – Budget Principal
  • 21/91 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2020- Budget Annexe des parkings
  • 21/92 – Affectation des résultats – Compte administratif 2020 – Budget Général
  • 21/93 – Affectation des résultats – Compte administratif 2020 – Budget Annexe des parkings
  • 21/94  – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2020 – Budget Général
  • 21/95 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2020 – Budget Annexe des parkings
  • 21/96  -Exercice 2021 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes – Budget Principal
  • 21/97 – Exercice 2021 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes – Budget Annexe des parkings
  • 21/98 Exercice 2021 – Régularisation des écritures d’amortissements des comptes 204

SERVICES TECHNIQUES

  • 21/99 – Exonération des droits d’occupation du domaine public au profit des commerçants nogentais suite à la crise sanitaire du Covid 19

URBANISME

  • 21/100 – Autorisation du Conseil municipal donnée au groupe Accueil immobilier de déposer une demande de permis de construire sur la parcelle, cadastrée C n°60 d’une contenance de 99 m², appartenant à la Commune de Nogent-sur-Marne

COMMERCE

  • 21/101 – Approbation de la convention à passer entre la Ville et l’UCN pour l’organisation de la braderie des 3 et 4 juillet 2021

DRH

  • 21/102 – Création de deux emplois saisonniers pour la période estivale 2021 pour la Maison des Associations, lieu d’installation du centre de vaccination Covid 19

PETITE ENFANCE

  • 21/103 – Approbation de la convention annuelle de partenariat et d’objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits Canotiers » et « Les Petits Moussaillons »
  • 21/104 – Avenant n°4 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de établissements d’accueil du jeune enfant « Le Jardin des Lutins » et « Mandarine »
  • 21/105 – Avenant n°2 aux contrats de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des établissements d’accueil du jeune enfant « Le Moulin de Beauté » et « La Farandole »

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

  • 21/106 – Subventions allouées en faveur de l’association sportive ENCOU en lien avec les labels Terres de Jeux et CPJ Aviron Olympique

JEUNESSE

  • 21/107 – Renouvellement du label « Information Jeunesse » pour la période 2020-2023

CULTUREL

  • 21/108 – Approbation de la convention de partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne, la Fondation des artistes et la société HALLUCINE Events – ‘ Cinéma en plein air ‘ 6 juillet 2021
  • 21/109 – Approbation des grilles tarifaires du Conservatoire Francis Poulenc pour la rentrée 2021/2022
  • 21/110 – Approbation de la réduction tarifaire des réinscriptions des élèves adultes et les élèves mineurs en danse pour la rentrée 2021/2022

DIVERS

  • 21/111 – Désignation d’un nouveau Directeur de la régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard
  • 21/112 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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