Conseil municipal du 30 septembre > ordre du jour

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 30 septembre à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

• 25/76 – Exercice 2025 – Budget Principal – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes.
• 25/77 – Autorisation au comptable public à effectuer des régularisations par le compte 1068 pour des amortissements et des quote-part des subventions transférables – Budget Principal.
• 25/78 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer un contrat portant sur une ligne de trésorerie d’un montant de 2 500 000 € auprès d’Arkea.
• 25/79 – Exercice 2025 – Subvention complémentaire en faveur de la Régie personnalisée Scène Watteau.

SERVICES TECHNIQUES

• 25/80 – Approbation de la convention de transfert de gestion du domaine communal à la RATP – Gare routière de Nogent-sur-Marne.

JURIDIQUE

• 25/81 – Vente de la parcelle AD 152 située 71 rue Carnot à Nogent-sur-Marne.

DRH

• 25/82 – Modification du tableau des effectifs
• 25/83 – Création d’emplois non-permanents pour répondre à l’accroissement saisonnier d’activités au sein des clubs de loisirs, du Pôle jeunesse et du service entretien-gardiennage durant les périodes de vacances scolaires de l’année 2025-2026
• 25/84 – Création d’une activité accessoire pour le recrutement d’un professeur du Conservatoire Francis Poulenc.

AFFAIRES SOCIALES

• 25/85 – Modification du règlement de la dictée intergénérationnel

ÉDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE

• 25/86 – Approbation des rapports d’activité 2024 pour les établissements d’accueil du jeune enfant « Le Jardin des Lutins », « Mandarine » et « Arc-en-Ciel » par la société « Les Petits Chaperons Rouges ».
• 25/87 – Approbation des rapports d’activité 2024 pour les établissements du jeune enfant « Le Moulin de Beauté » et « Tout en Couleur » par la société « La Maison Bleue ».

ÉVÈNEMENTIEL

• 25/88 – Convention de partenariat pour l’organisation d’un festival de l’humour avec l’association la Compagnie d’Edgar au Théâtre Antoine Watteau » le 5 et 6 décembre 2025.
• 25/89 – Approbation de la convention de partenariat avec la BRED dans le cadre de l’organisation du Salon des Métiers d’Art et de l’Artisanat 2025.

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

• 25/90 – Approbation du rapport annuel 2024 du délégataire pour la gestion et l’exploitation du port de plaisance
• 25/91 – Rapport d’activité 2024 de la régie personnalisée du Centre nautique.
• 25/92 – Dénomination de la promenade « Patrick Madelenat ».

CONSERVATOIRE

• 25/93 – Reconduction du partenariat entre la Commune et la Mission Locale des Bords de Marne.
• 25/94 – Reconduction du partenariat entre la Commune de Nogent-sur-Marne et l’association MusEA.

DIVERS

• 25/95 – Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte du secteur central du Val-de-Marne- Infocom’94 – au titre de l’exercice 2024.
• 25/96 – Adhésion au SIGEIF de la commune de Longpont-sur-Orge (91).
• 25/97 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu des délégations du Conseil municipal.