Conseil Municipal > Ordre du jour 3 juillet

Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mercredi 3 juillet 2024 à 19h, au Théâtre Antoine Watteau (1, place du théâtre).

SERVICES TECHNIQUES

• 24/54 – Approbation de l’adhésion à la convention du Plan de Corps de Rue enrichi (PCRS enrichi)

URBANISME

• 24/55 – Convention de mutualisation pour la mise à jour de la base adresse nationale ‘ Projet BAN 2024 ‘entre la Commune et l’EPT ParisEstMarne&Bois

MARCHÉS

• 24/56 – Convention d’expérimentation d’un nouveau service de restauration communale : frigo connecté et livraison de repas précommandés

DRH

• 24/57 – Prise en charge partielle du prix du repas des agents de la Collectivité et approbation du règlement intérieur du restaurant communal
• 24/58 – Modification du tableau des effectifs
• 24/59 – Actualisation de la liste des emplois bénéficiaires d’astreintes au sein du service Police Municipale
• 24/60 – Création de vacations pour des intervenants extérieurs participant aux travaux administratifs Iors des scrutins électoraux.
• 24/61 – Recrutement au titre d’une activité accessoire afin d’encadrer les ateliers d’accompagnement d’aide aux devoirs
• 24/62 – Recrutement au titre d’une activité accessoire afin d’encadrer les activités du pôle jeunesse

AFFAIRES SCOLAIRES

• 24/63 – Écoles privées sous contrat : fixation du forfait communal 2023/2024 et approbation de la convention à signer avec les établissements Albert de Mun, Montalembert et Saint André
• 24/64 – Frais de scolarisation applicables aux élèves non nogentais bénéficiant d’une dérogation pour fréquenter les établissements publics du 1er degré pour l’année scolaire 2023/2024

AFFAIRES SOCIALES

• 24/65 – Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent Ville de Nogentsur-Marne

COMMUNICATION

• 24/66 – Approbation de la convention de partenariat avec la BRED
• 24/67 – Approbation du règlement intérieur du Salon de l’Artisanat et des Métiers d’art

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

• 24/68 – Organisation du Village des Associations au Pavillon Baltard-approbation du règlement intérieur et des conditions de mise à disposition de stand

CONSERVATOIRE

• 24/69 – Modification des grilles tarifaires du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique Francis Poulenc pour la rentrée 2024-2025
• 24/70 – Nouvelle tarification de location de salles du conservatoire Francis Poulenc à destination des Nogentais non-inscrits au Conservatoire
• 24/71 – Modification du règlement intérieur du conservatoire municipal Francis Poulenc pour la rentrée 2024-2025
• 24/72 – Reconduction du partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’école de cirque Italo MEDINI
• 24/73 – Reconduction du partenariat entre la ville de Nogent-sur-Marne et la Mission Locale des Bords de Marne
• 24/74 – Reconduction du partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne et l’association MusEA

DIVERS

• 24/75 – Acceptation du don de Monsieur Delattre d’un tableau de Madeleine Smith
• 24/76 – Approbation du rapport annuel 2022 des élus mandataires de la SPL Marne au Bois
• 24/77 – Approbation du rapport annuel 2023 des élus mandataires de la SPL Marne au Bois
• 24/78 – Approbation du rapport annuel 2022 de la SAIEM
• 24/79 – Approbation du rapport annuel 2023 de la SAIEM
• 24/80 – Désignation d’un nouveau membre du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
• 24/81 – Elévation au rang de citoyens d’honneurs de la Ville de Nogent-sur-Marne la ‘ 15ième Compagnie – Centre de secours de Nogent ‘
• 24/82 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

POINTS DIVERS SUR DÉCISION DU MAIRE