PLU

Le règlement se compose d’une part de prescriptions écrites et, d’autre part, de documents graphiques.

Les prescriptions écrites fixent les règles de constructibilité applicables à chaque zone (règles d’implantation, emprise au sol, hauteur, aspect extérieur des constructions, traitement des espaces libres…).

Les documents graphiques sont au nombre de cinq : plan de zonage, trame verte et bleue, patrimoine bâti remarquable, règles et périmètres particuliers et plan de masse Nogent-Baltard.

Prescription écrites :
– Partie 1 règlement (pdf – 5 Mo)
– Partie 2 fiche arbre (pdf – 5 Mo)

Documents graphiques :
– Plan de zonage (pdf-2 Mo)
– Plan des règles et périmètres particuliers (pdf-2Mo)
– Plan trame verte et bleue (pdf-2 Mo)
– Plan patrimoine bâti remarquable (pdf-2 Mo)
– Plan de masse secteur Renvier (pdf. ; 9.28 Mo)
– Plan de masse Nogent Baltard (pdf. ; 1.03 Mo)
– Plan du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité (pdf. ; 3.19 Mo)
– Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) [pdf- 2 Mo]

Annexes :

– Règlement du service public assainissement collectif (pdf-2 Mo)
– Sanitaires, assainissement (pdf. ; 5.14 Mo)
– Sanitaire eau potable (pdf. ; 6.17 Mo)
– Servitudes d’utilité publique (pdf. ; 5 Mo)
– Nuisances et bruits / Classement sonore des infrastructures (pdf. ; 3.10 Mo)
– Nuisances et risques/ servitude gaz (pdf. ; 3.03 Mo)
– Nuisances et risques / Plan de Prévention du Risque Inondation (aléas) (pdf. ; 3.52 Mo)
– Annexes nuisances et risques / Plan de Prévention du Risque Inondation (zonage) (pdf. ; 3.45 Mo)
– Annexes Taxe d’Aménagement majorée (pdf. ; 3.32 Mo)

Plan de prévention des risques de mouvements de terrain

Un PLU vert pour Nogent

À l’initiative de Jacques J.P. Martin, maire de Nogent-sur-Marne, la Ville a confié à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR) une étude destinée à donner au Plan local d’urbanisme (PLU) de Nogent une couleur plus verte dans un cadre écologique renforcé. Le 20 décembre 2017, une commission exceptionnelle d’urbanisme associant élu(e)s et cadres des services s’est réunie pour examiner les propositions de l’APUR.
La présentation des spécialistes et les débats qui ont suivi ont permis d’arrêter une liste d’actions. Celles-ci sont destinées à lancer une procédure de modification afin de renforcer la qualité architecturale, urbaine et paysagère du Plan local d’urbanisme.

Le contexte et les objectifs de l’étude
Le PLU de Nogent-sur-Marne a été approuvé le 20 janvier 2014, modifié le 28 octobre 2014 et mis à jour par arrêté municipal le 31 décembre 2014. La dernière modification a été approuvée par le conseil de territoire le 11 juillet 2016.
L’étude a pour objet l’élaboration d’outils visant à structurer une conservation de la qualité architecturale, urbaine et paysagère de la ville de Nogent-sur-Marne. Elle porte sur une réflexion sur les conséquences de la loi ALUR et de la loi NOTRe, sur l’évolution des tissus urbains en regard de leur caractère patrimonial et des qualités du grand paysage et des architectures ; en regard des enjeux du développement durable, de l’adaptation de la ville au changement climatique et du renforcement de la place de la nature.
L’étude appréhende ce qui compose le paysage nogentais, identifie les différents repères dans le grand paysage, et caractérise le paysage des rues de Nogent-sur-Marne. Une réflexion sur le contenu du PLU actuellement en vigueur et des propositions de son adaptation complètent cette étude.

L’intégralité de l’étude de l’APUR Élaboration d’outils pour renforcer la qualité architecturale, urbaine et paysagère est disponible ici (pdf-23 Mo)

Archives